Droit en français: Tous les cours de semestre 3Dans cet article on va présenter tous les cours de la filière de droit français et plus précisément de 3éme semestre
MODULE 1 : DROIT BUDGETAIRE
MODULE 2 : DROIT SOCIAL
Le droit du travail est une matière
changeante, en lien direct avec l’évolution des relations sociales et
politiques du pays.
Au Maroc, et avant l’entrée en
vigueur de la loi n°65.99 formant code du travail, cette matière avait fait l’objet de plusieurs textes,
partagés entre dahirs, décrets royaux et décrets.
La matière était, de ce fait, difficilement saisissable en raison de la
dispersion des sources.
Au-delà de la
fixation des règles définissant les rapports entre employeurs et salariés et
leur régime juridique, le code du travail se devait de favoriser «l’investissement
et l’emploi… et d’instaurer une paix sociale qui constitue l’un des facteurs de
confiance et d’incitation à l’investissement».
MODULE 3 : LES REGIMES CONSTITUTIONNELS COMPARES
Partie introductive : Voir le cours
La séparation des pouvoirs
Section 1 : Voir le cours
Section 2 : Voir le cours
Le régime britannique
Section 1 : Voir le cours
Section 2 : Voir le cours
Section 3 : Voir le cours
Section de synthèse: Voir le cours
MODULE 4 : ACTIVIE ADMINISTRATIVE
MODULE 5 : RESPONSABILITE CIVILE
Voir et télécharger le cours de la responsabilité civile
MODULE 6 : DROIT DE LA FAMILLE
Voir et télécharger le cours du droit de la famille S3 (DF)
